Informations légales
SISA DE REDENE
17 LE CROEZIOU 29300 REDENE
Adresse mail
SIRET : 95070966700014
Création du site
Site réalisé par Mallaury Design – EI MALLAURY GUILLOU
Directeur de la publication : Mallaury Guillou
Hébergeur
SAS OVH au capital de 10 069 020 €
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
Propriété intellectuelle
L’intégralité du site www.msp-redene.fr est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site www.msp-redene.fr et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable du directeur de publication. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Le directeur de publication se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.
Responsabilité
Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de SISA Rédéné. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. Le directeur de publication se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site. La responsabilité de SISA Rédéné ne saurait être engagée pour :
• Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site de www.msp-redene.fr et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et / ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur.
• Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au site de www.msp-redene.fr ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site de www.msp-redene.fr.
• Les omissions et /ou erreurs que pourrait contenir le site.
Utilisateurs
L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à SISA Rédéné, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site de www.msp-redene.fr lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages. L’utilisateur du site www.msp-redene.fr renonce à exercer tout recours contre SISA Rédéné dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site de www.msp-redene.fr.